BRIEFMARKEN
Brevet européen · EP3317862 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3317862
- Numéro de demande
- EP16732543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 23 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G07D 7/00 (2016.01)G09F 3/00 (2006.01)G09F 3/10 (2006.01)G09F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 15174794 01.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/063627 14.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/001188 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Inventeur
Frinton-on-Sea Essex CO13 9NU, GB
Farnham Common Buckinghamshire SL2 3NX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.