MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE A TURBINE A DEPRESSION AUGMENTEE
Brevet européen · EP3317954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3317954
- Numéro de demande
- EP16733618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 24 mars 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 9/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1556256 02.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/065537 01.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/001671 05.01.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Inventeur
DUTAU, Alexis
16000 Angoulême, FR
ZAHRADSKY, Vit
78833 Hanusovice, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.