RUNDFUNKKANALWIEDERHOLUNG
Brevet européen · EP3317994 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3317994
- Numéro de demande
- EP16745255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04L 5/00 (2006.01)H04L 27/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201562188463 P 02.07.2015US 201615194045 27.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/039896 28.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/004087 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 21 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.01.2020
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.