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Brevet européen · EP3317997 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3317997
Numéro de demande
EP16745136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H04L 9/08 (2006.01)
H04L 9/32 (2006.01)
Priorité
GB 201511652 02.07.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/051958 30.06.2016
Publication PCT
WO2017/001850 05.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 27 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2024 → 30.06.2025

    Publié dans Swissreg le 27.09.2024

  4. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  5. 5 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.12.2023

  6. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Quantinuum Ltd

Partnership House Carlisle Place, London SW1P 1BX, GB

Kent, Adrian

Cambridge, Cambridgeshire CB3 0WA, GB

Inventeur

KENT, Adrian

Cambridge, Cambridgeshire CB03 0WA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.