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Brevet européen · EP3318042 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3318042
- Numéro de demande
- EP16818420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 29/06 (2006.01)H04L 29/08 (2006.01)H04L 12/26 (2006.01)H04W 24/06 (2009.01)H04W 12/00 (2009.01)G06F 8/65 (2018.01)
- Priorité
- US 201562186896 P 30.06.2015US 201514866800 25.09.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/034916 30.05.2016
- Publication PCT
- WO2017/003616 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
STECHER, Martin
33104 Paderborn, DE
SABBAN, Andre
33098 Paderborn NRW, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.