BEHANDLUNGSINSTRUMENT FÜR ENDOSKOP
Brevet européen · EP3318205 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3318205
- Numéro de demande
- EP16817548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/221 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/29 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015132619 01.07.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/062998 26.04.2016
- Publication PCT
- WO2017/002438 05.01.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
OKADA, Tsutomu
Hachioji-shi Tokyo 192-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.