BEHANDLUNGSINSTRUMENT FÜR ENDOSKOP

Brevet européen · EP3318205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3318205
Numéro de demande
EP16817548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
29 janv. 2020
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/221 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/29 (2006.01)
Priorité
JP 2015132619 01.07.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/062998 26.04.2016
Publication PCT
WO2017/002438 05.01.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Inventeur

OKADA, Tsutomu

Hachioji-shi Tokyo 192-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.