EXPIRATIONSVENTIL
Brevet européen · EP3318296 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3318296
- Numéro de demande
- EP17200296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2017
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016121382 08.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel → ThomannFischer, Wettsteinplatz 7, 4005 Basel
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 22 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 22.01.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.