VERBUNDSTOFFSTRUKTUR
Brevet européen · EP3318394 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3318394
- Numéro de demande
- EP16306444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B29C 70/88 (2006.01)B29C 70/16 (2006.01)B29C 70/86 (2006.01)B29D 99/00 (2010.01)B29C 61/06 (2006.01)B29C 70/00 (2006.01)B29C 70/22 (2006.01)B29C 70/30 (2006.01)B29C 70/56 (2006.01)B64C 11/26 (2006.01)F01D 5/28 (2006.01)F01D 25/00 (2006.01)B29K 63/00 (2006.01)B29K 307/04 (2006.01)B29K 309/08 (2006.01)B29K 101/10 (2006.01)B29K 101/12 (2006.01)B29L 31/08 (2006.01)B29C 35/02 (2006.01)B29C 70/20 (2006.01)B29L 31/60 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
AMAT, Pascal
46100 FIGEAC, FR
GRIMAL, Stéphane
46100 FIGEAC, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.