DRUCKVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3318404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3318404
Numéro de demande
EP16817755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2016
Publié
9 mai 2018
Délivré
4 mars 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/01 (2006.01)
B41J 11/00 (2006.01)
B41J 29/377 (2006.01)
B41J 13/22 (2006.01)
B41J 3/60 (2006.01)
B41J 25/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015130744 30.06.2015
JP 2015130745 30.06.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/068232 20.06.2016
Publication PCT
WO2017/002647 05.01.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

KOMORI CORPORATION

Komori Corporation

11-1, Azumabashi 3-chome Sumida-ku, Tokyo 130-8666, JP

Inventeur

ITO, Masaharu

Tsukuba-shi Ibaraki 300-1268, JP

SUDA, Hiroyuki

Okitama-gun Yamagata 999-2174, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.