POLYACETALHARZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3318602 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3318602
- Numéro de demande
- EP16817506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 59/00 (2006.01)C08K 5/09 (2006.01)C08K 5/098 (2006.01)C08K 5/13 (2006.01)C08K 5/092 (2006.01)C08K 5/134 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015131194 30.06.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/056389 02.03.2016
- Publication PCT
- WO2017/002396 05.01.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
MONMA, Tomohiro
Fuji-shi Shizuoka 416-8533, JP
HARASHINA, Hatsuhiko
Fuji-shi Shizuoka 416-8533, JP
TADA, Tomoyuki
Fuji-shi Shizuoka 416-8533, JP
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