INSTALLATION ODER ENTFERNUNG EINER TURBINENSCHAUFEL AN DER TURBINENSCHAUFELBASIS
Brevet européen · EP3318716 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3318716
- Numéro de demande
- EP16461568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 4 nov. 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F01D 5/00 (2006.01)F01D 5/30 (2006.01)F01D 25/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 2 nov. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 2 nov. 2023
Transféré
- Titulaire
- General Electric Company, 1 River Road, Schenectady, NY 12345, Etats-Unis d'Amérique → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 26 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 26.01.2023
- 14 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
2 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
02-256 Warszawa, PL
Greenville, South Carolina 29602, US
Greenville, South Carolina 29615, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.