SPEISEWASSERBYPASSSYSTEM FÜR EINEN DAMPFÜBERHITZER

Brevet européen · EP3318733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3318733
Numéro de demande
EP17195938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2017
Publié
9 mai 2018
Délivré
6 juil. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01K 23/10 (2006.01)
F22G 5/12 (2006.01)
Priorité
US 201615296273 18.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Titulaire

GE Vernova Technology GmbH

General Electric Technology GmbH

Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden

Inventeur

NAGASAYANAM, Anand

5400 Baden

SALA, Luca

5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.