WINDTURBINE
Brevet européen · EP3318749 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3318749
- Numéro de demande
- EP16382508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 4 nov. 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 80/70 (2016.01)F03D 1/06 (2006.01)F16C 33/58 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
ARÍSTEGUI LANTERO, Jose Luis
31395 Barasoain (Navarra), ES
PASCUAL RESANO, Javier
31395 Barasoain (Navarra), ES
GARCÍA SAYÉS, José Miguel
31395 Barasoain (Navarra), ES
NÚÑEZ POLO, Miguel
31395 Barasoain (Navarra), ES
ARLABÁN GABEIRAS, Teresa
31395 Barasoain (Navarra), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.