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Brevet européen · EP3318817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3318817
Numéro de demande
EP15897188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2015
Publié
9 mai 2018
Délivré
5 févr. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24S 10/70 (2018.01)
F24S 40/00 (2018.01)
F16L 53/00 (2018.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/069149 02.07.2015
Publication PCT
WO2017/002261 05.01.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Titulaire

CHIYODA CORPORATION

Chiyoda Corporation

4-6-2 Minatomirai Nishi-ku Yokohama-shi, Kanagawa 220-8765, JP

Inventeur

SHIRAI, Jotaro

Yokohama-shi Kanagawa 220-8765, JP

SUZUKI, Yasushi

Yokohama-shi Kanagawa 220-8765, JP

KANEMITSU, Masaya

Yokohama-shi Kanagawa 220-8765, JP

NISHIJIMA, Yasuyuki

Yokohama-shi Kanagawa 220-8765, JP

KAIDA, Ryuichi

Yokohama-shi Kanagawa 220-8765, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.