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Brevet européen · EP3318841 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3318841
- Numéro de demande
- EP17196878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2017
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01C 11/02 (2006.01)G01C 21/32 (2006.01)G01C 21/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 201617588 17.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 5 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 5 juin 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 26 mai 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.05.2023
- 26 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 26.05.2023
- 3 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
4 entrées antérieures
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 25 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
Edinburgh, EH8 9NL, GB
Edinburgh, EH8 9NL, GB
Edinburgh, EH8 9NL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.