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Brevet européen · EP3318942 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3318942
- Numéro de demande
- EP16824253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2016
- Publié
- 9 mai 2018
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 23/02 (2006.01)F16T 1/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015139134 10.07.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/068973 27.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/010273 19.01.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
AKAMATSU, Shigeo
Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.