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Brevet européen · EP3319091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3319091
Numéro de demande
EP17208066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2010
Publié
9 mai 2018
Délivré
5 janv. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 9/02 (2006.01)
E21B 17/00 (2006.01)
F16L 53/00 (2018.01)
Priorité
NO 20093260 30.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

Aker Solutions AS

Postboks 94, 1325 Lysaker, NO

Inventeur

HEGGDAL, Ole A.

1475 Finstadjordet, NO

FJELLNER, Arve

3060 Svelvik, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.