HEBELVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3319108 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3319108
Numéro de demande
EP17196213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2017
Publié
9 mai 2018
Délivré
15 mai 2019
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 25/04 (2006.01)
B60Q 1/14 (2006.01)
H01H 13/02 (2006.01)
Priorité
JP 2016218415 08.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Titulaire

Valeo Japan Co., Ltd.

39, Aza-Higashihara Sendai Kumagaya-shi, Saitama 360-0193, JP

Inventeur

SUZUKI, Mitsuhiro

Tokyo 143-8521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.