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Brevet européen · EP3319409 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3319409
- Numéro de demande
- EP16748055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2016
- Publié
- 16 mai 2018
- Délivré
- 19 juin 2019
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 3/36 (2006.01)A01B 63/00 (2006.01)
- Priorité
- DK 201500395 08.07.2015
- Demande PCT
- PCT/DK2016/000028 08.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/005263 12.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 17 juin 2020
Titulaire
- Titulaire
- Kuhn- Huard S.A.S, Zone Industrielle, 44110 Chateaubriant, France → Kuhn-Huard S.A.S, 2 rue Québec, Zone Horizon, 44110 Chateaubriant, France
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 17 juil. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Agro Intelligence ApS, Agro Food Park 13, 8200 Aarhus N, Danemark → Kuhn- Huard S.A.S, Zone Industrielle, 44110 Chateaubriant, France
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Inventeur
SØREN KIRKEGAARD, Nielson
8600 Silkeborg, DK
GREEN, Ole
6940 Lem St., DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.