MÖBELSYSTEM MIT EINSETZBARER PLATTE

Brevet européen · EP3319481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3319481
Numéro de demande
EP16821743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2016
Publié
16 mai 2018
Délivré
19 mai 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 57/26 (2006.01)
A47B 57/34 (2006.01)
A47B 57/10 (2006.01)
A47B 57/56 (2006.01)
A47F 5/08 (2006.01)
A47F 5/10 (2006.01)
Priorité
SE 1550994 08.07.2015
Demande PCT
PCT/SE2016/050688 05.07.2016
Publication PCT
WO2017/007413 12.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  2. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  3. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Inventeur

STRÖMBERG, Niclas

561 35 Huskvarna, SE

SVENSSON, Magnus

280 70 Lönsboda, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.