UTILISATION DE N-ALKYLAMIDE COMME AGENT ANTI-TRANSPIRANT

Brevet européen · EP3319584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3319584
Numéro de demande
EP16744802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2016
Publié
16 mai 2018
Délivré
12 août 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61Q 15/00 (2006.01)
A61K 8/42 (2006.01)
A61K 8/9789 (2017.01)
Priorité
FR 1556438 07.07.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/051693 05.07.2016
Publication PCT
WO2017/006042 12.01.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  2. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Titulaire

Robertet S.A.

37, Avenue Sidi Brahim, 06130 Grasse, FR

Inventeur

PEGARD, Anthony

06130 Grasse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.