INFUSIONSSYSTEM UND KOMPONENTEN DAVON

Brevet européen · EP3319662 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3319662
Numéro de demande
EP16822003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2016
Publié
16 mai 2018
Délivré
13 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
A61M 39/02 (2006.01)
A61M 25/02 (2006.01)
A61J 1/20 (2006.01)
A61M 5/158 (2006.01)
Priorité
US 201562190212 P 08.07.2015
US 201562254950 P 13.11.2015
US 201662353210 P 22.06.2016
Demande PCT
PCT/US2016/041395 07.07.2016
Publication PCT
WO2017/007968 12.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  5. 13 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.11.2023

  6. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Inventeur

DAMIANO, Edward, R.

Acton, MA 01720, US

EL-KHATIB, Firas, H.

Allston, MA 02134, US

RAMEY, Kirk, D.

Tallahassee, FL 32313, US

SELAGAMSETTY, Rajendranath

Boston, MA 02134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.