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Brevet européen · EP3319674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3319674
- Numéro de demande
- EP16734187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2016
- Publié
- 16 mai 2018
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61M 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015004852 U 06.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/001083 24.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/005344 12.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 5 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 05.03.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
London W1U 5LP, GB
80807 München, DE
64297 Darmstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.