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Brevet européen · EP3319706 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3319706
- Numéro de demande
- EP16741743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2016
- Publié
- 16 mai 2018
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01D 25/00 (2006.01)F02M 55/00 (2006.01)F02M 61/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201562190100 P 08.07.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/040664 01.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/007709 12.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 5 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 05.03.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Inventeur
Billerica, MA 01821, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.