EMULGATORMISCHUNGEN
Brevet européen · EP3319719 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3319719
- Numéro de demande
- EP16734388
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2016
- Publié
- 16 mai 2018
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A23L 29/30 (2016.01)A23L 33/17 (2016.01)A23L 33/19 (2016.01)A23G 3/00 (2006.01)A23L 27/00 (2016.01)A23L 35/00 (2016.01)B01F 17/00 (2006.01)A23L 29/10 (2016.01)
- Priorité
- EP 15175436 06.07.2015EP 16164182 07.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/065651 04.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/005672 12.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 4 févr. 2026
Transféré
- Titulaire
- BASF SE, Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, Allemagne → Louis Dreyfus Company Ingredients GmbH, Robert Hansen Strasse 1, 89257 Illertissen,, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
2 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Inventeur
68165 Mannheim, DE
89165 Dietenheim, DE
87719 Mindelheim, DE
86488 Breitenthal, DE
89257 Illertissen, DE
89257 Illertissen-Jedesheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.