SESSEL FÜR EINEN SESSELLIFT
Brevet européen · EP3319856 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3319856
- Numéro de demande
- EP16736508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2016
- Publié
- 16 mai 2018
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B61B 12/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 4522015 09.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/066432 11.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/005934 12.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
- 7 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 07.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 16 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
1 entrée antérieure
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
6922 Wolfurt, AT
6863 Egg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.