DEPOLYMERISATION VON POLYETHYLENTEREPHTHALAT
Brevet européen · EP3320033 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3320033
- Numéro de demande
- EP16822000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2016
- Publié
- 16 mai 2018
- Délivré
- 10 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C07C 51/09 (2006.01)C07C 63/26 (2006.01)C07C 29/09 (2006.01)C07C 31/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201514795116 09.07.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/041392 07.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/007965 12.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Titulaire
Los Angeles, California 90067, US
Inventeur
Los Angeles, California 90067, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.