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Brevet européen · EP3320076 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3320076
- Numéro de demande
- EP16719075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2016
- Publié
- 16 mai 2018
- Délivré
- 2 janv. 2019
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 17/00 (2006.01)C11D 17/06 (2006.01)C11D 3/395 (2006.01)
- Priorité
- EP 15175808 08.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/059426 27.04.2016
- Publication PCT
- WO2017/005386 12.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
KENINGLEY, Stephen, Thomas
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
MOORFIELD, David
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
THORLEY, David, Christopher
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
OSLER, Jonathan
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.