MESSINGLEGIERUNG

Brevet européen · EP3320122 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3320122
Numéro de demande
EP16736855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2016
Publié
16 mai 2018
Délivré
12 août 2020
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C22C 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 102015212937 10.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/066143 07.07.2016
Publication PCT
WO2017/009176 19.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 3 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    freigutpartners gmbh, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.11.2020

  7. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Titulaire

Aurubis Stolberg GmbH & Co. KG

Zweifallerstrasse 150, 52224 Stolberg, DE

Mandataire

freigutpartners gmbh

Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich

Inventeur

LULINSKI, Daniel

52393 Hürtgenwald, DE

CAPPI, Benjamin

4721 Neu-Moresnet, BE

ZEIGER, Karl

52249 Eschweiler, DE

LEHMANN, Helge

52393 Hürtgenwald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.