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Brevet européen · EP3320176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3320176
Numéro de demande
EP16738953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2016
Publié
16 mai 2018
Délivré
1 mai 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 43/12 (2006.01)
Priorité
US 201562189957 P 08.07.2015
Demande PCT
PCT/US2016/040078 29.06.2016
Publication PCT
WO2017/007656 12.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Inventeur

SANTACESARIA, Mark

Alden, NY 14004, US

BELL, Frank

Springfield, PA 19064, US

CARDAMONE, David, P.

Lansdale, PA 19446, US

SINGH, Inderjit

Williamsville, NY 14221, US

HALLORAN, Daniel, J.

East Amherst, NY 14051, US

ROBERTS, Jonathan

Cheektowaga, NY 14225, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.