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Brevet européen · EP3320209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3320209
Numéro de demande
EP16754323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2016
Publié
16 mai 2018
Délivré
27 nov. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 13/00 (2006.01)
F04B 43/00 (2006.01)
F04B 43/067 (2006.01)
Priorité
IT UB20151971 06.07.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/054040 06.07.2016
Publication PCT
WO2017/006255 12.01.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Titulaire

SEKO S.p.A.

Via Salaria Km 92,200 Santa Rufina, 02010 Cittaducale (RI), IT

Inventeur

MINOIA, Daniele

02010 Cittaducale (RI), IT

LIVOTI, Stefano

02010 Cittaducale (RI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.