RINGDICHTUNG
Brevet européen · EP3320238 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3320238
- Numéro de demande
- EP16734652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2016
- Publié
- 16 mai 2018
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/02 (2006.01)F16J 15/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015110944 07.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/065708 04.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/005692 12.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Inventeur
NACHTMANN, Anton
83714 Miesbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.