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Brevet européen · EP3320249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3320249
- Numéro de demande
- EP16736137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2016
- Publié
- 16 mai 2018
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 27/111 (2006.01)C21B 7/20 (2006.01)F27B 1/20 (2006.01)F16L 51/02 (2006.01)F27D 3/10 (2006.01)
- Priorité
- LU 92766 09.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/066027 06.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/005811 12.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Inventeur
SCHLESSER, Nicolas
57500 Saint-Avold, FR
MUTSCHLER, Klaus
54439 Saarburg, DE
DE GRUITER, Christian
5823 Fentange, LU
TOCKERT, Paul
6830 Berbourg, LU
CLOSENER, Jean-Paul
8344 Olm, LU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.