PROCÉDÉ D'IDENTIFICATION D'UN MATÉRIAU

Brevet européen · EP3320331 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3320331
Numéro de demande
EP16747830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2016
Publié
16 mai 2018
Délivré
20 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01N 23/087 (2018.01)
Priorité
FR 1556461 08.07.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/051720 07.07.2016
Publication PCT
WO2017/006059 12.01.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25 rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Inventeur

PAULUS, Caroline

38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.