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Brevet européen · EP3320351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3320351
Numéro de demande
EP15897385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2015
Publié
16 mai 2018
Délivré
19 janv. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 29/08 (2006.01)
H04B 17/23 (2015.01)
Priorité
US 201514795671 09.07.2015
Demande PCT
PCT/CA2015/000604 17.12.2015
Publication PCT
WO2017/004689 12.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  3. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Titulaire

Cognitive Systems Corp.

560 Westmount Road North, Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA

Inventeur

MANKU, Tajinder

Waterloo, Ontario N2L 6M7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.