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Brevet européen · EP3320367 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3320367
- Numéro de demande
- EP16763634
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2016
- Publié
- 16 mai 2018
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 13/76 (2006.01)G01S 13/87 (2006.01)G06Q 10/08 (2012.01)
- Priorité
- US 201514849230 09.09.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/048823 26.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/044324 16.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Inventeur
CORUM, Kenneth L.
Newbury, Ohio 44065, US
CORUM, James F.
Newbury, Ohio 44065, US
LILLY, James D.
Newbury, Ohio 44065, US
PINZONE, Joseph F.
Newbury, Ohio 44065, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.