COMMANDE PAR PALIER DE LA TRANSMISSION D'UN VERRE À TRANSMISSION VARIABLE

Brevet européen · EP3320387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3320387
Numéro de demande
EP16747829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2016
Publié
16 mai 2018
Délivré
4 oct. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 7/10 (2006.01)
Priorité
FR 1556623 10.07.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/051719 07.07.2016
Publication PCT
WO2017/009544 19.01.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  3. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Titulaire

Essilor International (Compagnie Générale d'Optique)

147 rue de Paris, 94220 Charenton Le Pont, FR

Inventeur

GILBERT, Cédric

94227 Charenton le Pont Cedex, FR

PELOUX, Marius

94227 Charenton le Pont Cedex, FR

ARCHAMBEAU, Samuel

94227 Charenton le Pont Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.