PROCEDE D'AIDE AU DIAGNOSTIC MEDICAL

Brevet européen · EP3320462 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3320462
Numéro de demande
EP16739049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2016
Publié
16 mai 2018
Délivré
7 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G16H 50/20 (2018.01)
Priorité
FR 1556591 10.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/065492 01.07.2016
Publication PCT
WO2017/009070 19.01.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 27.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  7. 28 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 28.05.2021

  8. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

SORBONNE UNIVERSITE

21 rue de l'École de Médecine, 75006 Paris, FR

INSERM (Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale)

101 rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR

UCL Business PLC

The Network Building 97 Tottenham Court Road, London W1T 4TP, GB

ASSISTANCE PUBLIQUE, HOPITAUX DE PARIS

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

3 avenue Victoria, 75004 Paris, FR

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

MAURICE, Paul

75015 Paris, FR

JOUANNIC, Jean-Marie

75014 Paris, FR

JAUNIAUX, Eric

London SE23 3BW, GB

MALENGREZ, Pascal

75007 Paris, FR

DHOMBRES, Ferdinand

75020 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.