SYSTEM ZUR INTEGRALEN MESSUNG KLINISCHER PARAMETER DER SEHFUNKTION

Brevet européen · EP3320829 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3320829
Numéro de demande
EP16382521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2016
Publié
16 mai 2018
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 3/00 (2006.01)
A61B 3/024 (2006.01)
A61B 3/028 (2006.01)
A61B 3/06 (2006.01)
A61B 3/08 (2006.01)
A61B 3/09 (2006.01)
A61B 3/113 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Rectifié

    Mandataire
    BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach, 9471 Buchs → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

  2. 29 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach, 9471 Buchs

    Publié dans Swissreg le 29.05.2026

  3. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

Garcia Ramos, Eva

08031 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.