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Brevet européen · EP3320989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3320989
Numéro de demande
EP17196481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2017
Publié
16 mai 2018
Délivré
15 avr. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 3/02 (2006.01)
F04B 23/06 (2006.01)
F04B 49/08 (2006.01)
F04B 23/04 (2006.01)
B08B 3/00 (2006.01)
Priorité
IT 201600113873 11.11.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Inventeur

CASALGRANDI, Alessandro

41125 Modena, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.