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Brevet européen · EP3321110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3321110
Numéro de demande
EP17207242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2013
Publié
16 mai 2018
Délivré
6 mars 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 23/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Titulaire

Meritor Technology, LLC

2135 West Maple Road, Troy, MI 48084, US

Inventeur

GIANONE, Roberto

28062 Cameri (Novara), IT

BIONAZ, Davide

28062 Cameri (Novara), IT

TIZIANI, Eugenio

28062 Cameri (Novara), IT

BASSI, Maro

28062 Cameri (Novara), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.