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Brevet européen · EP3321128 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3321128
Numéro de demande
EP17199782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2017
Publié
16 mai 2018
Délivré
7 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60N 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016222147 11.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 11 sept. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bombardier Transportation GmbH, Eichhornstraße 3, 10785 Berlin, Allemagne → ALSTOM Transportation Germany GmbH, Ernst-Reuter-Platz 6, 10587 Berlin, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 11.09.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 16 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 16.10.2020

  7. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Titulaire

ALSTOM Transportation Germany GmbH

Ernst-Reuter-Platz 6, 10587 Berlin, DE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Roche, Fabrice

1030 Wien, AT

Monarth, Andreas

1090 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.