SHUTTLELAGER

Brevet européen · EP3321216 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3321216
Numéro de demande
EP17197667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2017
Publié
16 mai 2018
Délivré
2 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B65G 1/02 (2006.01)
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 202016106276 U 10.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  7. 30 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

  8. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

BITO-LAGERTECHNIK BITTMANN GmbH

BITO-Lagertechnik Bittmann GmbH

Obertor 29, 55590 Meisenheim, DE

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

NEU, Sascha

66885 Altenglan, DE

SPONHEIMER, Helmut

55606 Kirn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.