ZERSETZUNG VON ETHERN

Brevet européen · EP3321245 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3321245
Numéro de demande
EP16197985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2016
Publié
16 mai 2018
Délivré
12 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C07C 1/20 (2006.01)
C07C 1/24 (2006.01)
C07C 4/06 (2006.01)
C07C 29/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  5. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Titulaire

Ineos Solvents Germany GmbH

Römerstrasse 733, 47443 Moers, DE

Inventeur

LOHMER, Gunther

45470 Mulheim an der Ruhr, DE

SCHNITZLER, Dirk

44629 Herne, DE

MANZ, Vanessa

45133 Essen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.