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Brevet européen · EP3321287 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3321287
Numéro de demande
EP17201766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2012
Publié
16 mai 2018
Délivré
26 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C07K 19/00 (2006.01)
A61K 39/145 (2006.01)
A61K 39/385 (2006.01)
A61P 31/16 (2006.01)
A61P 37/04 (2006.01)
C07K 14/285 (2006.01)
C12N 15/00 (2006.01)
C12P 21/02 (2006.01)
Priorité
US 201161474779 P 13.04.2011
US 201161534012 P 13.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 27 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.02.2020

  5. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Inventeur

POOLMAN, Jan

1330 Rixensart, BE

BLAIS, Normand

Laval, Québec H7V 3S8, CA

LABBE, Steve

Laval, Québec H7V 3S8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.