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Brevet européen · EP3321347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3321347
Numéro de demande
EP17198002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2017
Publié
16 mai 2018
Délivré
24 oct. 2018
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 135/10 (2006.01)
C10M 133/16 (2006.01)
Priorité
EP 16198670 14.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Inventeur

Dowding, Peter

Abingdon, Oxfordshire OX13 6BB, GB

Eis, Elin

Abingdon, Oxfordshire OX13 6BB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.