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Brevet européen · EP3321347 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3321347
- Numéro de demande
- EP17198002
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2017
- Publié
- 16 mai 2018
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 135/10 (2006.01)C10M 133/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 16198670 14.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Inventeur
Dowding, Peter
Abingdon, Oxfordshire OX13 6BB, GB
Eis, Elin
Abingdon, Oxfordshire OX13 6BB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.