MÉTHODE DE VALIDATION D'UN PROCÉDÉ DE STÉRILISATION COMPORTANT DEUX CONTAMINATIONS SUCCESSIVES
Brevet européen · EP3321369 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3321369
- Numéro de demande
- EP17290150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2017
- Publié
- 16 mai 2018
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C12Q 1/02 (2006.01)A61L 2/28 (2006.01)C12M 1/34 (2006.01)C12Q 1/22 (2006.01)G01N 35/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1601614 15.11.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 29 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUMI IP GmbH, Rodtmattstrasse 45, 3014 Bern
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
Biron, Jean-François
33700 Merignac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.