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Brevet européen · EP3321390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3321390
Numéro de demande
EP16910595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2016
Publié
16 mai 2018
Délivré
14 févr. 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 27/20 (2006.01)
C22C 19/05 (2006.01)
C22C 27/06 (2006.01)
B22C 9/04 (2006.01)
B22D 25/06 (2006.01)
B22D 27/13 (2006.01)
C22C 37/08 (2006.01)
F01D 9/04 (2006.01)
B22D 27/04 (2006.01)
F02B 37/24 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/072454 29.07.2016
Publication PCT
WO2018/020692 01.02.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  3. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

MITSUBISHI STEEL MFG. CO., LTD.

Mitsubishi Steel MFG. CO., LTD.

Daiwa Tsukishima Bldg., 16-13 Tsukishima 4-chome Chuo-ku, Tokyo, JP

Inventeur

KOYAMA, Kenji

Amphur Sriracha Chonburi 20230, TH

FUKUDA, Yoshizumi

Ichikawa-shi Chiba 272-0127, JP

SODA, Yuji

Tokyo 104-8550, JP

TAMURA, Masanori

Ichikawa-shi Chiba 272-0127, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.