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Brevet européen · EP3321437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3321437
Numéro de demande
EP17200900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2017
Publié
16 mai 2018
Délivré
30 oct. 2019
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 9/08 (2006.01)
E03D 11/13 (2006.01)
Priorité
JP 2016222538 15.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Titulaire

TOTO LTD.

1-1, Nakashima 2-chome,, Kokurakita-ku Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Inventeur

SHIRAISHI, Masateru

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

HASHIMOTO, Hiroshi

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.