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Brevet européen · EP3321438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3321438
Numéro de demande
EP16821372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2016
Publié
16 mai 2018
Délivré
11 nov. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 11/08 (2006.01)
Priorité
JP 2015137258 08.07.2015
JP 2015137259 08.07.2015
JP 2015179523 11.09.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/069766 04.07.2016
Publication PCT
WO2017/006903 12.01.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Titulaire

LIXIL Corporation

2-1-1 Ojima, Koto-ku Tokyo 136-8535, JP

Inventeur

MATSUBARA, Hikaru

Tokyo 136-8535, JP

KONDO, Yasuhiro

Tokyo 136-8535, JP

ITO, Kenichi

Tokyo 136-8535, JP

INAGE, Yukimitsu

Tokyo 136-8535, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.